Une entreprise n’est jamais véritablement immobile.
Elle grandit. Ses revenus évoluent. Elle embauche. De nouveaux actionnaires ou partenaires arrivent. Ses activités se diversifient. Elle conclut davantage de contrats. Elle acquiert des actifs. Elle crée parfois de nouvelles sociétés ou envisage une acquisition, une relève ou une nouvelle phase de développement.
Pourtant, sa structure juridique peut être demeurée pratiquement identique depuis sa création.
C’est parfois l’entreprise d’aujourd’hui qui fonctionne encore avec la structure juridique de l’entreprise d’hier.
HORA Avocats accompagne les dirigeants qui souhaitent prendre du recul, identifier leurs principaux risques juridiques et déterminer si leur organisation actuelle est toujours adaptée à la réalité et aux objectifs de leur entreprise.
Notre approche commence par une compréhension de l’entreprise, de sa structure, de ses relations d’affaires et de ses projets.
Selon la situation, notre diagnostic peut notamment porter sur :
- la structure corporative;
- l’actionnariat et les relations entre actionnaires;
- les conventions entre actionnaires;
- l’organisation des différentes sociétés du groupe;
- les principaux contrats commerciaux;
- les relations avec certains partenaires, clients et fournisseurs;
- certains enjeux liés aux employés et collaborateurs;
- la protection juridique de certains actifs stratégiques;
- les risques de différends ou de litiges;
- les changements envisagés par les dirigeants;
- les besoins juridiques associés à la prochaine phase de développement.
UN AUDIT POUR SAVOIR OÙ INTERVENIR EN PRIORITÉ
Tout n’a pas nécessairement besoin d’être changé.
L’objectif du diagnostic est justement de permettre au dirigeant de distinguer ce qui fonctionne, ce qui mérite une attention particulière et ce qui devrait être corrigé ou restructuré en priorité.
À la suite de notre analyse, une feuille de route juridique peut être établie afin de déterminer les interventions à réaliser selon leur importance et les objectifs de l’entreprise.
RESTRUCTURER POUR PRÉPARER LA PROCHAINE ÉTAPE
Selon les constats du diagnostic, HORA Avocats peut ensuite accompagner l’entreprise dans la mise en œuvre des changements requis, notamment :
réorganisation de la structure corporative;
révision de la structure de détention;
entrée ou sortie d’actionnaires;
mise en place ou révision de conventions entre actionnaires;
réorganisation de certaines relations contractuelles;
mise à niveau des principaux contrats;
réorganisation juridique de certaines activités;
préparation juridique d’une acquisition, d’une relève ou d’une nouvelle phase de croissance;
prévention et gestion des risques juridiques identifiés.
RESTRUCTURER NE SIGNIFIE PAS NÉCESSAIREMENT QUE L’ENTREPRISE VA MAL.
Une restructuration peut intervenir parce qu’une entreprise a grandi, parce que sa réalité a changé ou simplement parce que ses dirigeants souhaitent préparer la prochaine étape.
Votre entreprise a changé au cours des dernières années?
Il est peut-être temps de vérifier si sa structure juridique est toujours adaptée à ce qu’elle est devenue — et à ce que vous souhaitez en faire.
Demandez le Diagnostic juridique HORA.
HORA AVOCATS INC.
Droit des affaires | Diagnostic juridique | Restructuration | Croissance
Courriel : info@horaavocats.ca